Conditions Générales d'Utilisation

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1. Acceptation des Conditions

En accédant et en utilisant ce site web, vous reconnaissez avoir lu, compris et accepté d'être lié par ces Conditions Générales d'Utilisation, ainsi que par notre Politique de Confidentialité. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ni nos services.

2. Services Proposés

Compas Doré propose des solutions technologiques avancées en matière de navigation et d'exploration, incluant des logiciels de navigation, des solutions de cartographie maritime, l'analyse de données géospatiales, la conception d'instruments de précision et le conseil en logistique d'expédition. La disponibilité de certains services peut varier et sera spécifiée lors de toute contractualisation.

3. Propriété Intellectuelle

Tous les contenus présents sur ce site (textes, images, logos, marques, logiciels, bases de données, etc.), sont la propriété exclusive de Compas Doré ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation sans autorisation préalable écrite est strictement interdite.

4. Obligations de l'Utilisateur

• Utiliser le site de manière légale et conforme à son objectif.
• Ne pas perturber le fonctionnement du site ou de ses serveurs.
• Respecter les droits de propriété intellectuelle de Compas Doré et des tiers.
• Fournir des informations exactes et à jour lors de l'utilisation de services nécessitant une inscription ou un contact.

5. Limitation de Responsabilité

Compas Doré s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées sur ce site et met à jour ses contenus régulièrement. Cependant, les informations et les services sont fournis "tels quels" sans garantie d'aucune sorte. Compas Doré ne saurait être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation de ce site ou de l'impossibilité de l'utiliser.

6. Modifications des Conditions

Compas Doré se réserve le droit de modifier ces Conditions Générales d'Utilisation à tout moment. Toute modification sera publiée sur cette page et sera effective immédiatement après sa publication. Il est de votre responsabilité de consulter régulièrement cette page pour prendre connaissance des mises à jour.

7. Droit Applicable et Juridiction

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation sont régies par le droit français. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution de ces conditions sera de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.

8. Contact

Pour toute question concernant ces conditions, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [email protected] ou par téléphone au +33 1 45 44 87 23.

Dernière mise à jour : 10 avril 2024